Dernière version - Mise en ligne le 27 mars 2017 - En vigueur le 27 mars 2017

La Charte d'Utilisation des Marques de l'OP3FT (OP3FT Trademark Usage Policy).

L'objet de la Charte d'Utilisation des Marques de l'OP3FT est de permettre à toute personne, individu ou organisation, d'utiliser les marques de l'OP3FT dans des citations ou dans le cadre d'initiatives en lien avec la technologie Frogans. Cette Charte vise à favoriser la construction d'un écosystème au-dessus de la technologie Frogans et de permettre aux entrepreneurs de développer et réussir leurs activités dans un contexte global.

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